Déposée le 27 mars 2002 par VALLÉE Jean-Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CASCAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-19 du 10 mai 2002.
Le déposant est VALLÉE Jean-Claude domicilié(e) 9, rue Mazagran,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALLÉE Jean-Claude domicilié(e) 9, rue Mazagran,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France.
La marque CASCAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3157329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASCAVELLE est expirée depuis le 27 mars 2012.
VALLÉE Jean-Claude - 9, rue Mazagran,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France
VALLÉE Jean-Claude - 9, rue Mazagran,97400 SAINT-DENIS - 97400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-36
Publication - Publication le 10 mai 2002 au BOPI 2002-19
Télécommunications. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education-formation : divertissement, activités sportives et culturelles. Edition de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacle, de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places et de spectacles. Organisation de loteries.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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